Le Reglement Intérieur

 

L’Union Sportive de Créteil Natation « le club », association membre de l’Union Sportive de Créteil « U.S.C », est régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le siège se situe au 5, rue d’Estienne d Orves à Créteil. 

Ce règlement intérieur est en accord avec celui de l’U.S.C et avec les statuts de l’association. 

Le projet sportif s’appuie sur une démarche concertée avec l’U.S.C, et est élaboré conformément aux dispositions  de l’U.S.C.

 COTISATION – ADHESION : 

La saison sportive commence à la mi-septembre et se termine fin juin (les dates exactes sont affichées dans les piscines et au club). 

Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale annuelle. Seuls sont adhérents, les personnes à jour de leur cotisation annuelle. 

Les demandes d’inscription au club peuvent-être déposées tout au long de l’année dans la limite des places disponibles. Pour toute inscription, il est demandé de compléter et de signer la fiche d’adhésion, de  fournir une photo d’identité du nageur et un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la natation daté de moins de 2 mois et valable pour la saison sportive ainsi que le règlement de la totalité de la cotisation en une ou plusieurs fois. Aucune séance ne pourra être effectuée tant que le dossier complet n’aura pas été remis à l’U.S Créteil Natation.

 AFFECTATION DANS LES GROUPES

L’affectation des adhérents dans les différents groupes est exclusivement du ressort des Responsables de Pôles et des Entraîneurs du club. 

La fréquence des entraînements, les jours et les horaires des cours sont fixés par les Responsables de Pôles les Entraîneurs et le Bureau Exécutif. 

Les Entraîneurs sont, avec l’accord des Responsables de Pôles et du Bureau Exécutif, seuls habilités à décider de l’orientation sportive du nageur. En cas de désaccord, le nageur peut demander à être entendu par les membres du Bureau Exécutif.

  GROUPE « COMPETITION »

Le nageur qui pratique la compétition doit en informer son médecin traitant et l’avertir que des contrôles anti-dopage peuvent être effectués sur les lieux de compétition. De la même façon, il lui est demandé de présenter à son entraîneur un certificat médical et/ou une ordonnance lors la prise de médicaments en compétition. 

Lors des inscriptions, le nageur du groupe compétition doit fournir un certificat médical avec la mention supplémentaire « apte à la compétition ». 

En cas d’absence à une compétition ou de non présentation du nageur en finale, sans justificatif ou accord de l’entraîneur, les engagements payés par le club ainsi que les éventuels amendes seront refacturés au nageur. Un certificat médical est obligatoire pour toute absence lors d’une compétition. 

Le nageur du groupe compétition est licencié à la Fédération Française de natation (« FFN »).

 CHARTE DES NAGEURS : 

Les nageurs du groupe compétition devront se conformer également à la « Charte des Nageurs » annexée au présent règlement. Les nageurs, et le représentant légal si le nageur est mineur, doivent en prendre connaissance, signer et retourner au club un des deux exemplaires qui leur a été remis.

 ORGANISATION DES STAGES/DEPLACEMENTS/ET MEETINGS D’ANIMATION

La sélection des nageurs s’effectue exclusivement par les Entraîneurs en fonction : 

  • De l’assiduité aux entraînements et du travail fourni,
  • De la participation aux compétitions sélectionnées par les entraîneurs,
  • De la motivation et des résultats obtenus. 

Il sera demandé une participation financière aux parents des nageurs sélectionnés. Le montant de cette participation est défini par le Bureau Exécutif.

 EQUIPEMENT :

Le matériel sportif et les tenues fournis par le Club ne doivent en aucun cas être modifiés, détériorés, vendus ou donnés, sous peine de sanction. 

Les équipements et les tenues fournis par le Club doivent être obligatoirement portés et/ou utilisés lors des compétitions.

 DISCIPLINE :

Il est demandé à tous les adhérents du Club de respecter les installations et le matériel mis à leur disposition, de respecter les règlements intérieurs des établissements fréquentés au cours des différentes activités du Club (compétitions, sorties, stages…). 

Le port du bonnet de bain, du slip de bain pour les hommes et du maillot de bain pour les femmes est  obligatoire. Il est également demandé de respecter les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur dans les établissements fréquentés. 

Le club est très attentif à la notion de respect vis-à-vis des personnes (entraîneurs, employés des piscines, officiels, etc.…) et au comportement en général (politesse, courtoisie, ponctualité, etc…). 

Il est demandé à tous les adhérents de l’association d’avoir une tenue correcte et un comportement exemplaire. La plus grande fermeté sera appliquée dans le cas contraire pouvant aller jusqu’à l’exclusion du club. 

Tout  nageur participant à une compétition doit se conformer au règlement de la compétition du lieu de l’épreuve et se soumettre au corps arbitral. 

Les athlètes adhérant à l’association s’engagent à ne pas recourir à l’utilisation de substances ou produits dopants qui pourraient nuire à l’image du club.

 FONCTIONNEMENT : 

Les adhérents sont tenus de respecter les horaires précis des cours et des compétitions. 

Pour tous les nageurs mineurs, le représentant légal ou l’accompagnateur se doit de s’assurer de la présence de l’éducateur du nageur sur place avant de quitter les lieux des entraînements ou de la compétition.

 SANCTION : 

Tout non respect du présent règlement peut donner lieu à une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de l’adhérent, notamment dans les cas suivants : 

  • atteinte à la discipline (incorrection, attitude grossière, etc.….) ;
  • forfait non motivé à une compétition et/ou déplacement fixé par convocation ;
  • utilisation de produits dopants non autorisés ou de stupéfiants ;
  • dégradations volontaires, violence verbale et physique ;
  • pour non paiement de la cotisation de la saison en cours, et ce, 15 jours après la deuxième relance effectuée par le club par lettre recommandée. 

La décision est prononcée par le Bureau Exécutif après qu’il ait entendu l’adhérent sur les faits qui lui sont reprochés (ou en cas d’urgence par l’entraîneur et le Responsable de Pôle). 

 L’ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE : 

L'assemblée générale de l'association est convoquée par le président. Elle se réunit une fois par an à la date fixée par le comité directeur. 

La convocation de l'assemblée générale de l'association, accompagnée de son ordre du jour établi par le comité directeur, est adressée par lettre ordinaire, postée 15 jours au moins à l'avance à chacun de ses membres. Le quorum nécessaire pour la validité des délibérations est fixé au tiers des voix. Si cette proportion n'est pas atteinte, une nouvelle assemblée se tient une semaine après. Les délibérations sont alors valables quelque soit le nombre d'électeurs présents ou représentés, et sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. 

La convocation de l’assemblée générale sera accompagnée des documents suivants : 

  • L’ordre du jour,
  • le compte rendu de l’assemblée générale précédente,
  • 1 pouvoir afin de permettre au membre de se faire représenter,
  • La liste des candidats au comité directeur ainsi que le bulletin de vote si besoin. 

Tout membre de l'association peut demander l'inscription de questions supplémentaires à l'ordre du jour par lettre ordinaire postée au moins 8 jours avant l'assemblée générale. 

L'assemblée générale entend le rapport moral, le rapport d'activités, le rapport financier et le rapport des commissaires aux comptes s'il y a lieu. Elle approuve les comptes de l'exercice clos et délibère sur les questions figurant à l'ordre du jour. 

Elle fixe le montant de la cotisation annuelle de ses membres. 

Elle pourvoit au renouvellement du tiers sortant du comité directeur. Le premier tiers sortant est déterminé par tirage au sort le jour de l’assemblée générale. Ce tiers sortant tiendra compte des éventuels démissionnaires. Chaque tiers sortant est élu pour une période de trois ans. 

En cas d'empêchement, tout membre peut donner procuration à un autre membre. Chaque membre ne peut porter plus de 2 mandats. 

Le vote par correspondance n'est pas admis. 

 DIVERS : 

Les activités/cours/entraînements pourront être supprimées par le Club pour raisons exceptionnelles (encadrement insuffisant, panne électrique, grève du personnel municipal…). Le club ne peut pas être tenu pour responsable de la fermeture des piscines indépendante de sa volonté. 

Le club ne peut en aucun cas être tenu pour responsable en cas de vol au bord des bassins et dans les vestiaires des piscines de la ville de Créteil. 

La cotisation inclue une assurance individuelle dommage corporel souscrit auprès de la MACIF. 

L’adhérent ou son représentant légal accepte la publication des photos par l’U.S Créteil qui pourront être prises au cours des entraînements, des stages et des compétitions. 

Les photos, vidéos, documents et illustrations utilisés par l’U.S Créteil Natation restent la propriété de son auteur et/ou de l’U.S Créteil Natation et ne peuvent en aucun cas, être exploités ou diffusés sans l’autorisation de son auteur et/ou de l’U.S Créteil Natation, ou utilisés à des fins commerciales. 

L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement. Il est fourni à chaque adhérent ou à son représentant légal au moment de l’inscription. 

  

Créteil le, 14 juin 2012

 Pour télécharger le règlement, cliquer ci-dessous :

reglement_interieur_us_creteil_natation.pdf


 
U.S CRETEIL NATATION